Maintenance de l'AMM

MAH maintenance, Life-cycle-management

La maintenance de l'Autorisation de mise sur le marché (AMM) et la gestion du cycle de vie d'un médicament désignent toutes deux la période allant de la première autorisation de mise sur le marché et du lancement du produit jusqu'à son retrait définitif. Au cours de cette période, les produits mis sur le marché évoluent au fil du temps et ce processus doit être géré. 

Il incombe au titulaire de l'autorisation de mise sur le marché de mettre à jour l'AMM accordée à son médicament au fur et à mesure que de nouvelles données apparaissent. La gestion du cycle de vie est essentielle pour assurer une qualité constante du produit et garantir un produit sûr et efficace aux patients. Ceci est particulièrement important en cas de nouvelles informations qui pourraient affecter le rapport bénéfice/risque du médicament.

Il existe plusieurs raisons pour lesquelles des modifications post-approbation sont nécessaires:

  • l peut s'agir de répondre aux dernières exigences réglementaires,
  • de prendre en compte les progrès techniques,
  • d'adapter l'information sur le produit sur la base des informations de surveillance post-commercialisation ou
  • sur la base de nouvelles données émergentes sur l'efficacité. Par conséquent, les aspects qualité, sécurité et efficacité d'un médicament sont susceptibles d'être modifiés au cours de son cycle de vie.

Qualité

En ce qui concerne la qualité, des modifications peuvent être nécessaires pour faire suite à une optimisation ou à une amélioration des procédés de fabrication ; pour prendre en compte l’intégration de nouvelles technologies au niveau du site de fabrication ou encore pour des raisons commerciales telles que des problèmes d'approvisionnement. A titre d’exemple, les modifications post-approbation pouvant affecter la qualité d'un médicament peuvent être :

  • un changement de site de fabrication,
  • des changements de procédé de fabrication,
  • des changements de spécifications ou de procédures analytiques,
  • des changements concernant le conditionnement primaire ou
  • encore un changement de la durée de conservation d’une substance active ou du produit fini.

Sécurité

En ce qui concerne l'aspect sécurité, des modifications concernant l’information sur le produit peuvent être nécessaires suite à la surveillance post-commercialisation (pharmacovigilance ou plan de gestion des risques) du médicament (voir aussi l'article "Pharmacovigilance : Autorisation de mise sur le marché"). Les modifications post-approbation pouvant affecter la sécurité des médicaments peuvent être par exemple :

  • le rajout de recommandations sur l’utilisation du produit
  • le rajout d’effets secondaires ou de contre-indications.

Efficacité

En ce qui concerne l'efficacité, des modifications peuvent être apportées à la suite d'investigations cliniques supplémentaires effectuées sur le médicament, par exemple pour répondre à une demande du marché. Les modifications « type » post-approbation pouvant affecter l'efficacité d'un médicament peuvent être :

  • le rajout d'une nouvelle indication thérapeutique,
  • le rajout d'un nouveau dosage ou la modification de la posologie.


Tous ces changements ont une incidence sur le contenu de la documentation soumise auprès des autorités sanitaires pour l’obtention de l’autorisation de mise sur le marché. Le titulaire de l'AMM devra soumettre une demande de modification pour amender le dossier d'enregistrement approuvé. 
En Europe, le règlement (CE) n° 1234/2008 de la Commission Européenne fournit la base juridique pour l'examen des modifications des termes de l'autorisation de mise sur le marché des médicaments. La Commission européenne a également publié des lignes directrices concernant la classification des modifications, les procédures et les exigences en matière de documentation afin d'aider le titulaire de l'AMM à soumettre ses demandes de modification (voir également l'article "Modifications, renouvellements et transfert d'AMM").
Au niveau international, le concept de gestion du cycle de vie d’un médicament est couvert par les récentes lignes directrices ICH Q12, qui établit les outils fondamentaux pour une gestion harmonisée du cycle de vie des médicaments.

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